En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://sites.google.com/view/energiescolaire/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Responsable de l’édition :
Mme Dominique Barrallon (EI)
Lieu-dit Le Creux
400 Che du creux de la dame
42660 SAINT REGIS-DU-COIN
+33622145363
SIRET : 91427442800012
Hébergement du site : Google France
Les présentes conditions générales de vente (dites « CGV ») s’appliquent aux prestations pour l’apprentissage du français que propose « Energie Scolaire » – nom commercial de l’entreprise individuelle de Mme Dominique Barrallon – aux particuliers.
Ci-après :
Les CGV sont consultables à tout moment sur le site https://sites.google.com/view/energiescolaire/. Elles peuvent à tout moment faire l’objet de modifications, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation du site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
Les présentes CGV sont rédigées en français mais peuvent être traduites en anglais sur demande du Client. Il en est de meme de tous les échanges par mail entre le Client et Energie Scolaire.